Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Dominique Brosseau
/
ENTRE PIERRE ET BOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENTRE PIERRE ET BOIS
M. Dominique Brosseau

Numéro de dépôt :
4153062
Date de dépôt :
01/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2025
ENTRE PIERRE ET BOIS de Dominique Brosseau

Présentation de la marque ENTRE PIERRE ET BOIS

Déposée par voie électronique le 1 février 2015 par monsieur Dominique Brosseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENTRE PIERRE ET BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur Dominique Brosseau domicilié(e) 27 Boulevard Auguste Fournier - 83100 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Brosseau domicilié(e) 27 Boulevard Auguste Fournier - 83100 - Toulon - France.

La marque ENTRE PIERRE ET BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE PIERRE ET BOIS arrivera à expiration en date du 1 février 2025.

Dominique Brosseau a également déposé les autres marques suivantes : L'AISANCE À VOTRE CONVENANCE , LOVELY TOILETTES , LOVELY TOILETTES


M. Dominique Brosseau - 27 Boulevard Auguste Fournier - 83100 - Toulon - France


M. Dominique Brosseau - 27 Boulevard Auguste Fournier - 83100 - Toulon - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; restauration de mobilier.